Bibliographie

Périodiques

ZIGNANI, Gabriel, Dans quelle mesure les collectivités locales peuvent utiliser les monnaies locales ?, La gazette des communes, 6 juin 2018

Conférence, congrès

LES CAFÉS ÉCONOMIQUES DE BERCY, Monnaies et innovations monétaires, quels enjeux?, Le développement des monnaies locales. [En ligne] le 26 août 2016.

5^èmes rencontres des collectivités sur les monnaies locales, 14 mars 2019, Grenoble

Sites Web

BERCY INFOS. Portail de l’économie, des finances, de l’action et des comptes publics. [En ligne] Qu’est-ce qu’une monnaie locale? le 25 janvier 2018

Le réseau des MLCC

Le mouvement SOL

Juridique

Décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012, relatif à la gestion budgétaire et comptable publique

Décret du 24 décembre 2012, relatif aux moyens de règlement des dépenses publiques et aux moyens d’encaissement des recettes publiques, portant application des articles 25, 26, 32, 34, 35, 39 et 43 du décret n° 2012‑1246 du 7 novembre 2012

Loi n° 2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l’économie sociale et solidaire (ESS), chapitre I^er du titre I^er

Code monétaire et financier, Art. L. 311-5, Art. L. 311-6

Code général des collectivités territoriales, Art. R1617-7

Fiche relative aux monnaies locales complémentaires, Direction générale de finances publiques (DGFIP), 2015 (communiquée en septembre 2016)

ESPAGNAC, Frédérique (Pyrénées-Atlantiques – SOCR), Question écrite au Gouvernement n° 02761, sur l’usage des monnaies locales par les collectivités, Journal officiel du 18 janvier 2018, page 156

PIRES BEAUNE, Christine, Question écrite au Gouvernement n°4540, sur la possibilité pour les collectivités territoriales d’utiliser les MLC pour leurs dépenses (et non plus seulement pour leurs recettes), Journal officiel du 16 janvier 2018

Publications, rapports

KALINOWSKI, Wojtk, Institut Veblen, L’impact socio-économique des monnaies locales, le 5 décembre 2014

MAGNEN, Jean-Philippe, FOUREL, Christophe, MEUNIER, Nicolas, mission d’étude sur les systèmes d’échanges locaux et les monnaies locales complémentaires, D’autres monnaies pour une nouvelle prospérité, rapport remis à Mme Carole Delga, secrétaire d’état chargée du commerce, de l’artisanat, de la consommation, et de l’économie sociale et solidaire, le 8 avril 2015

Supports pédagogiques

Carte des monnaies locales complémentaires en France http://monnaie-locale-complementaire-citoyenne.net/france/

Créer une monnaie locale complémentaire, l’Université des Colibris, COREUM et le Mouvement SOL; diffusé sur Colibris université le 08/02/2018 (https://colibris-universite.org/formation/creer-sa-monnaie-locale-complementaire)

Manifeste sur les monnaies locales complémentaires, 18 mai 2013, Villeneuve-sur-Lot

Monnaies complémentaires, un nouvel outil au service des territoires, Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT), diffusé sur la plateforme France université numérique le 17/06/2019 (https://www.fun-mooc.fr)